2023 Questionnaire Sport (QS-Sport) Cerfa 15699
Répondre aux questions de ce formulaire avant de signer la notice d'information à signer
Les documents
Administratifs
Bulletin d'adhésion aux options
2023 NOTICE INFORMATION À CONSERVER-VERSION COMPLETE
2023 GUIDE ASSURANCES LICENCIES
Guide d'assurance à lire avant de signer le document "Notice d'information à signer"
CERTIFICAT MEDICAL
2023 ATTESTATION SUR L HONNEUR RENOUVELLEMENT LICENCE
Attestation à remplir en cas de non fourniture de certificat médical
2023 NOTICE D INFORMATION DU LICENCIE A SIGNER
Document à signer pour l'obtention d'une licence en l'absence de fourniture de certificat médical
